Mentions Légales
Chez Yvan et Co, la liberté rime avec transparence.Sur cette page, vous trouverez toutes les informations légales liées à notre site et à notre activité. Rien de très poétique ici, mais tout ce qu’il faut pour respecter les règles… avec simplicité et clarté.
1. Identification de l’éditeur du site
- Raison sociale : Yvan et Co
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 800 000 €
- Siège social : 6 Route de Narbonne, 11800 Trèbes, France
- Numéro SIRET : 510 802 705 00036
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR90 510 802 705
- Directeur de la publication : Yvan Bavencoff
- Téléphone : +33(0)4 68 78 98 49
2. Hébergement
- Hébergeur : Webflow, Inc.
- Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, USA
- Téléphone : +1 (415) 964-0555
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, y compris mais sans s’y limiter : les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Yvan et Co, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit de Yvan et Co.
Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Informations sur les produits
Vente de boissons alcoolisées : conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs est interdite. Par conséquent, toutes les offres disponibles sur le site sont réservées aux personnes majeures de plus de dix-huit (18) ans, disposant de la capacité juridique.
Il est également rappelé que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et qu’il convient de le consommer avec modération. Pour toute information de santé personnalisée, Yvan et Co invite les utilisateurs à consulter leur médecin.
5. Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment via le formulaire de contact.
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Le site de Yvan et Co collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect de la législation en vigueur. Les informations collectées sont utilisées uniquement à des fins contractuelles, marketing ou d’analyses statistiques internes.
6. Gestion des cookies
Le site yvanetco-wines.com utilise des cookies pour optimiser l’expérience utilisateur. Ces fichiers peuvent être désactivés à tout moment en configurant votre navigateur internet. Certaines fonctionnalités du site peuvent ne pas fonctionner correctement en cas de désactivation.notamment de l’utilisation d’un matériel non conforme ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Responsabilité
Yvan et Co ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, de l’indisponibilité de certaines informations ou de la présence de virus sur son site. Les informations communiquées sont à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.
Malgré le soin apporté aux contenus, certaines données peuvent contenir des inexactitudes, des erreurs typographiques ou être incomplètes.